Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) a été approuvé lors du conseil communautaire du 10/12/2019. La délibération correspondante ainsi que ses annexes sont consultables et téléchargeables sur le lien suivant : https://drive.google.com/open?id=1c_tQzNNtfA6J-jIbPKWLZOSCHWoza5A9 Ce nouveau document d'urbanisme est opposable (applicable

Suite à l'enquête publique qui s'est déroulée du 03 juin au 04 juillet 2019, le rapport, l'avis et les conclusions de la commission d'enquête relatifs au projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal et des Périmètres Délimités des Abords de monuments historiques sont téléchargeables sur le lien ci-dessous : https://drive.google.com/ope

La concertation du public étant terminée, les documents provisoires qui étaient consultables depuis le 12 juillet 2018 ne sont plus disponibles à compter du 20 décembre 2018. Nous vous invitons à venir rencontrer le commissaire enquêteur qui se tiendra à votre disposition lors de l’enquête publique qui se déroulera au cours du deuxième

La concertation du public étant terminée, les documents provisoires qui étaient consultables depuis le 12 juillet 2018 ne sont plus disponibles à compter du 20 décembre 2018. Nous vous invitons à venir rencontrer le commissaire enquêteur qui se tiendra à votre disposition lors de l’enquête publique qui se déroulera au cours du deuxième

La concertation du public étant terminée, les documents provisoires qui étaient consultables depuis le 12 juillet 2018 ne sont plus disponibles à compter du 20 décembre 2018. Nous vous invitons à venir rencontrer le commissaire enquêteur qui se tiendra à votre disposition lors de l’enquête publique qui se déroulera au cours du deuxième

L'enquête publique ayant pris fin jeudi 04 juillet 2019 à 17h, les documents ne sont plus disponibles.

Les documents mis à l'enquête publique sont disponibles, jusqu'au 04 juillet 2019, en cliquant sur les liens ci-dessous : 1) Le courrier du tribunal administratif désignant la composition de la commission d'enquête : XXXXXXXXXXXXXXXX 2) Les délibérations et arrêtés : XXXXXXXXXXXXXXXX 3) Les avis des personnes publiques associées : XXXXXXXX

La Communauté de Communes Berry Loire-Puisaye a engagé l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) au cours de l’année 2016. Ce document de planification permettra de répondre aux nouveaux enjeux du développement du territoire de l’intercommunalité et sera l'occasion d'adapter l'outil de réglementation de l'util

Le diaporama ainsi que les comptes rendus des réunions publiques des 26 juin et 03 juillet 2018 sont téléchargeables sur le lien suivant : https://drive.google.com/open?id=1vFZz8jizqopTDhh4S0lEQI6TLh-oFKM3

L'enquête publique relative à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) se déroulera du lundi 3 juin au jeudi 4 juillet 2019. N'hésitez pas à venir consulter ce document dans les mairies et/ou au siège de la communauté de communes à partir du 3 juin et/ou rencontrer la commission d'enquête pendant les heures de permanen