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Environnement & Bio
Articles à découvrir
bonjour, Notre assemblée générale se tiendra le vendredi 12 août 2011 à 18 h à la maison du Vieux-Puits. A bientôt Alain
Annulation PLU de Trébeurden : copie arrêt de la CAA de Nantes
Ci-dessous la copie de l'arrêt de la Cour Administrative d'Appel de Nantes. Dans les prochains jours, nous publierons une analyse des conséquences de cet arrêt. COUR ADMINISTRATIVE D’APPEL DE NANTES N° 09NT01917 ---- Société à responsabilité limitée EOLARMOR _____________ Mme Buffet, Rapporteur _____________ M. Degommier, Rapporteur publ
Source : Corinne Lepage | Présidente de Cap21 | 19/07/2011 | 19H35 Les mauvais coups se font généralement le 14 juillet ou le 15 août. C'est encore plus tentant en période de crise majeure, comme actuellement. C'est sans doute pour cette raison que le Journal officiel du 13 juillet publie un nouveau décret concernant les associations. Celui-c
Bonjour, Ci-dessous le lien pour voir la conférence de presse suite au rdv obtenu à Bruxelles par Sauvegarde du Trégor et du Penthièvre. (si le lien ne fonctionne pas, le copier dans la barre d'adresse de votre navigateur) htpp://www.greens-efa-service.org/medialib/mcinfo/pub/en/scc/2652 Bonne journée Alain
Bonjour, Depuis quelques années, le feuilleton de l'été au Cap Nègre refait surface depuis que la mari de carla Bruni y passe ses vacances. Il y a les partisans du tout-à-l'égoût (le président) et ceux qui veulent maintenir les fosses septiques. Un recours a été déposé devant le Tribunal administratif, un autre à la Cour de Cassation.
Un nouveau décret paru le 14 juillet bride désormais l'action des associations qui doivent désormais revendiquer 2000 adhérents. Mais au fait, est-ce que les associations des micro-partis politiques devront faire valoir aussi 2000 adhérents pour exister ? car nous avons bien vu que ces associations contournent la loi sur le financement des par
Ci-dessous un article du Télégramme du 13.08.2011 Quatre maisons du littoral arradonnais vont être détruites, puisque situées sur le domaine public maritime. Leurs propriétaires n'ont plus le choix, mais certains veulent y croire. C'est une affaire très ancienne qui remonte à 1992. Cette année-là, le préfet informe les propriétaires de
http://peupledesdunesentregor.com www.facebook.com/peupledesdunesentregor Le ministère du Redressement Productif devait rendre sa décision pour le 15 mars 2013. A ce jour, aucune décision n'est prise. le dossier de demande d'extraction a été enregistré le 15.01.2010 ; l'Etat dispose de 3 ans pour rendre une décision ; toutefois, ce délai pe
Moules et bigorneaux disculpés par les scientifiques | 18.10.11 | Les algues vertes ? Ce n'est pas nous, ou alors à peine, ont coutume d'assurer les représentants des agriculteurs bretons. A qui imputer, alors, les marées nauséabondes d'ulves ? Les exploitants agricoles ont leurs idées : les citadins. A moins que ce ne soit la faute aux bouch
Par un arrêt en date du 15 juillet 2011, la Cour Administrative d'Appel de Nantes a annulé le PLU validé par la Mairie en 2006. Les conséquences de cette décision sont importantes : gel de tous les dossiers d'urbanisme à compter de la date de l'arrêt de la CAA, retour à l'ancien POS qui devra tenir compte de cinq éléments : la loi littora